Qu'est-ce que l'asile ? Qu'est-ce que le principe de non-refoulement ? Qui doit être reconnu et protégé comme réfugié ? Ces concepts sont complexes. Apprenez à les comprendre et à les appliquer. Qu'est-ce que l'asile ? Qu'est-ce que le principe de non-refoulement ? Qui doit être reconnu et protégé comme réfugié ? Ces questions relatives au droit d'asile et des réfugiés sont à la fois anciennes et contemporaines.
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Que vous soyez décideur, magistrat, avocat, défenseur des droits humains, vous devrez répondre à ces questions. Les réponses sont complexes. Elles exigent des connaissances théoriques et pratiques précises, tant en droit national et régional qu'en droit international.
L'analyse approfondie de la convention de Genève de 1951, relative aux réfugiés, vous permettra de maîtriser ces questions. Cette convention demeure la pierre angulaire de la protection internationale des réfugiés. Elle est au coeur de ce cours en ligne. Vous analyserez en détail le principe de non-refoulement ainsi que la définition du réfugié.
Cette définition permet - comme l'empreinte que vous voyez dans l'image ci-dessus - d'identifier les personnes qui, juridiquement, doivent être reconnues comme bénéficiaires du statut de réfugié et de la protection internationale. À l'aide d'un outil conceptuel, la théorie des trois échelles, vous analyserez de façon rigoureuse et structurée à la fois chaque élément distinct de la définition du réfugié (persécution, risque, preuve) et, dans une approche holistique, l'ensemble de la définition.
En confrontant l'analyse théorique à des situations pratiques, vous constaterez que, correctement interprétée, la convention de Genève demeure efficace et impose, aujourd'hui encore, de protéger comme réfugiés ( refugees ) de nombreux fugitifs ( Fl uchtlingen ).
Vous suivrez aussi le parcours du réfugié - comme ce labyrinthe que représente également l'image que vous voyez ci-dessus - pour mesurer la nécessité d'une bonne connaissance du droit dans les procédures.
Au-delà du droit, vous verrez aussi l'importance d'une approche interdisciplinaire, notamment pour mesurer la crédibilité du récit d'un requérant d'asile.
Vous verrez l'importance des protections régionales, subsidiaires ou complémentaires.
Vous vous interrogerez encore sur les défis futurs, comme la question des réfugiés climatiques.
Avec ce cours Droit d'asile et des réfugiés , vous saurez si un migrant peut ou non être refoulé vers un autre pays, s'il doit être inclus dans la définition du réfugié ou en être exclu, s'il faut contester une décision relative au statut de réfugié. Tout cela, vous le ferez en développant un raisonnement juridique rigoureux.
What you'll learn
Au terme de ce cours, vous serez capable de
- formuler un raisonnement juridique rigoureux sur le droit d'asile et la protection internationale,
- définir et appliquer les notions d'asile et de réfugié,
- analyser des décisions de jurisprudence des juridictions internationales, régionales et nationales relatives au droit d'asile et des réfugiés,
- critiquer ou justifier le raisonnement d'une instance d'asile (administrative ou juridictionnelle) pour développer des arguments dans le cadre d'une décision ou d'un recours,
- questionner et imaginer les défis futurs en matière d'asile.
Prerequisites:
Avoir suivi un programme de premier cycle d'études supérieures en droit (bachelier, licence, LL.B., etc.).
Ou avoir suivi un programme de premier cycle d'études superieures dans un autre domaine que le droit et disposer d'une experience pratique dans les droits humains (être en contact régulier avec des migrants, travailler au sein des instances d'asile ou collaborer avec une association d'aide aux réfugiés, etc.).
Avoir un niveau de base (A2 du cadre européen) en anglais.
