Réalisé par le CNFPT et l’Agence française anticorruption, ce cours en ligne traite de l’ensemble des atteintes à la probité : corruption, favoritisme, détournement de fonds publics, concussion, prise illégale d’intérêts ou trafic d’influence. Il détaille les situations qui font naître ces risques dans la gestion publique locale. Il présente les mesures que les collectivités territoriales peuvent prendre pour anticiper et prévenir ces risques. Il comprend également des modules de sensibilisation des agents territoriaux. Il leur donne des clés pour réagir de manière adaptée s’ils étaient sollicités ou témoins. Il s’appuie sur des cas concrets.
Tout agent territorial est susceptible d’être un jour exposé à un risque de corruption. Quelles que soient ses missions, il peut se trouver en difficulté face à une invitation qui lui est faite ou parce qu’il participe à une décision impliquant un de ses proches ou encore parce qu’il doit conseiller un élu sur une décision sensible.
Les collectivités territoriales exercent de multiples compétences et elles sont en contact avec divers publics : entreprises, associations, usagers, autres collectivités, administrations,…Elles assument une part non négligeable de la commande publique en France. Elles mènent des politiques qui ont des conséquences directes sur la vie des habitants et sur le tissu économique local.
Pour ces différentes raisons, elles sont également exposées à des risques d’atteintes à la probité.
Plan du cours
Séance 1 : La lutte contre la corruption
Séance 2 : Les risques d'atteintes à la probité dans la gestion publique locale
Séance 3 : Les mesures de prévention de la corruption dans les collectivités territoriales
Séance 4 : Agent territorial : les bons réflexes
Présentation du cours
Nous avons conçu la première séance comme une introduction destinée à mieux connaître les phénomènes de corruption (ou d’atteintes à la probité) et leurs impacts pour la société et le secteur public. Cette première étape sera également l’occasion pour vous de faire connaissance avec l’Agence française anticorruption et de replacer sa création, fin 2016, dans le contexte national et international de renforcement de la transparence dans la vie publique et de la prévention de la corruption.
La deuxième séance vous permettra d’appréhender les différents risques d’atteintes à la probité dans la gestion publique locale. Aucune connaissance juridique préalable ne sera nécessaire. La notion d’atteinte à la probité, sous ses différents angles, sera illustrée par des situations concrètes : dans l’exercice des compétences des collectivités territoriales ou dans le quotidien de travail d’un agent territorial.
Dans la troisième séance, nous vous présenterons les recommandations de l’AFA pour prévenir les atteintes à la probité et le risque de corruption dans le secteur public. Vous aurez des précisions sur les grands axes d’un plan de prévention adapté à une collectivité territoriale. Vous verrez grâce à des témoignages comment certaines collectivités mènent des actions de prévention.
Nous dédierons la quatrième séance aux conseils envers les agents publics pour se prémunir des situations à risques et bien réagir. Nous évoquerons les points de vigilance utiles et des conseils sur la conduite à adopter et les interlocuteurs à solliciter en appui.
